La mystérieuse affaire de Styles et le principe "non bis in idem"

Il semble évident que dans un roman policier, des notions juridiques apparaîtront à un moment ou à un autre. Toutefois, il est moins courant que la résolution d’une affaire repose sur un principe bien précis et essentiel du droit pénal.

Le roman d’Agatha Christie, paru en 1920, La mystérieuse affaire de Styles, en est un parfait exemple.

Pendant la Première Guerre Mondiale, le capitaine Arthur Hastings séjourne chez un ami au manoir de Styles Court. Au cours de son séjour, Emily Inglethorp, riche veuve et récemment remariée, meurt empoisonnée. Le fameux détective, Hercule Poirot, dont c’est la première apparition dans l’œuvre d’Agatha Christie, entre alors en scène.

Ainsi exposée, l’intrigue ne semble pas foncièrement différente des autres romans policiers.

Sans en dévoiler le dénouement, afin de laisser le plaisir aux lecteurs de savourer cette enquête brillamment menée, il est intéressant de souligner que la clef de résolution de l’affaire repose sur un principe bien connu du droit pénal, le principe de non bis in idem.

En français, cette maxime, signifiant « pas deux fois la même chose », prévoit qu’un accusé jugé par une décision non susceptible de recours ne peut plus être poursuivi ou jugé pour le même fait [1].

Il s’agit d’un principe fondamental du droit pénal consacré d’une part en droit français, dans le code pénal et dans le code de procédure pénale et d’autre part en droit international [2].

Le principe non bis in idem est primordial notamment en ce qu’il assure la sécurité juridique [3] et assure la protection des justiciables et l’originalité du roman repose dans l’utilisation par le coupable de ce principe, d’une manière tout à fait originale.

[1] Vocabulaire juridique, Cornu, 8ème ed.

[2] Articles 368 et 6 du code de procédure pénale / article 113-9 du code pénal / article 4 §1 du protocole additionnel 7 Convention EDH / article 50 de la charte des droits fondamentaux de l’UE

[3] « La sécurité juridique est un impératif de protection des citoyens contre l'insécurité juridique. Il s'agit des risques résultant des difficultés d'accès au droit, de défaut de clarté et de lisibilité du droit, de ses incohérences et complexités, de ses modifications trop fréquentes » (source http://www.lexinter.net/JF/securite_juridique.htm)

Elisabeth Tresca